Conditions générales d’utilisation
Le présent Site est administré par Jocelyn Martel, aka Jim Little, enregistré au registre du Commerce sous le numéro de SIRET : 752 947 358 00020.
Hébergeur du Site : Squarespace
En consultant ce Site, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des Conditions générales d’utilisation suivantes, les avoir comprises et acceptées, et s’engage à leur respect intégral et sans réserve.
Jim Little se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment les présentes Conditions générales d’utilisation, sans avis ni accord préalable. Il est donc conseillé à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des CGU disponible en permanence sur le Site.
Objet du Site
Le Site a pour but de présenter mes travaux graphiques, dessins, illustrations, planches de Bd, au public, et particulièrement aux professionnels de l’Edition et de divers milieux Artistiques.
Accès au Site - Contraintes techniques
Le Site est accessible à l’adresse permettant l’accès au Site à tout moment. L’accès au site implique pour l’Utilisateur de disposer d’une connexion Internet et du matériel informatique adéquat, dont les coûts restent à la charge exclusive de l’Utilisateur. De la même manière, l’Utilisateur est informé que le coût de l’accès et de la navigation sur le Site est à sa charge exclusive.
Disponibilité des Services
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’évènement hors du contrôle de Jim Little. L’Utilisateur déclare qu’il connaît les caractéristiques et les contraintes d’internet, et notamment que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l’accès ou les rendent impossibles à certaines périodes. Jim Little n’est tenu à aucune obligation de résultat concernant l’accessibilité du Site. Jim Little se réserve le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter, sans préavis préalable, l’accès à tout ou partie du Site, pour quelque raison que ce soit, sans que l’Utilisateur dispose d’un recours à l’encontre de Jim Little.
Contraintes techniques
Afin de permettre un fonctionnement technique harmonieux du Site, certaines contraintes techniques doivent être respectées par les Utilisateurs. D’une manière générale, l’Utilisateur est tenu de respecter les indications techniques afin de pouvoir avoir accès au Site. L’Utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. L’Utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance du présent article et s’engage à le respecter. De façon générale, l’Utilisateur s’interdit toute action susceptible d’entraver ou de perturber le bon fonctionnement ou l’accessibilité du Site.
Garanties techniques
Jim Little ne garantit pas que le Site, l’hébergeur et le serveur qui le met à disposition, sont exempts de virus ou autres composants dangereux. Il appartient à l’Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
L’ Utilisateur accepte le fait que Jim Little ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages fortuits, matériels et/ou immatériels, directs et/ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’Utilisateur, et/ou la présence de virus sur son Site. Par ailleurs, tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque façon que ce soit, lors de l’utilisation du Site, l’est aux risques et périls de l’Utilisateur. Jim Little ne saurait aucunement être responsable des dommages et/ou des pertes de données subis par l’ordinateur de l’Utilisateur.
Bienséance
L’Utilisateur est tenu à la bienséance, et reconnaît l’interdiction formelle de tenir, lors d’un éventuel commentaire, des propos, discriminatoires, et/ou racistes, et/ou antisémites, et/ou pédophiles, et/ou misogynes, et/ou homophobes, et/ou religieux fanatiques, etc…
Propriété intellectuelle
De manière générale, l’Utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit sui generis du producteur de bases de données, droits des marques, etc…) de Jim Little, aka Jocelyn Martel.
Droit d’auteur-Droits voisins-Marques
Jim Little est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du Site, notamment dessins, illustrations, personnages, typographies manuelles, idées narratives, textes, logos, mise en page et/ou toutes autres données contenues dans le Site, ou a acquis régulièrement les droits permettant l’exploitation de la structure et du contenu du Site.
A ce titre, l’Utilisateur s’interdit, de manière non exhaustive, de reproduire et/ou de représenter pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, traduire, adapter, diffuser, et communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, tous éléments, informations et/ou données du Site. Il est entendu que les ressources proposées pour consultation et téléchargement sont uniquement destinés à un usage strictement personnel, privé et gratuit.
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Liens hypertextes vers le Site
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Au titre de la présente autorisation, Jim Little se réserve toutefois en droit d’opposition et se dégage de toute responsabilité, quant aux informations contenues dans ces sites qui pourraient être liés au sien par un lien hypertexte ou autre moyen.
Informations contenues dans le Site
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Protection des mineurs
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Garantie
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L’Utilisateur est informé que toute violation desdites dispositions est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires et sanctions à son encontre. De manière générale, Jim Little se dégage de toute responsabilité en cas d’utilisation non conforme auxdites dispositions du Site.
L’Utilisateur est responsable envers Jim Little de tout préjudice matériel et/ou immatériel, direct et/ou indirect de quelque nature que ce soit, causé par l’Utilisateur et/ou ses préposés lors de l’utilisation du Site non conforme aux présentes CGU.
Loi applicable et compétences juridictionnelles
Les présentes Conditions générales d’utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige, quant à l’interprétation ou l’exécution des présentes CGU, les parties s’engagent à rechercher préalablement et de bonne foi une solution amiable. A défaut de résolution amiable, en cas de litige, les Tribunaux français seront seuls compétents.
Dispositions diverse
Les présentes Conditions générales d’utilisation demeurent en vigueur pour toute la durée d’existence du Site, étant rappelé que Jim Little se réserve la possibilité de les modifier et les mettre à jour à tout moment, et sans avis ou accord préalable.
Pour toute question relative au fonctionnement du Site et aux présentes Conditions générales d’utilisation, n’hésitez pas à me contacter par e-mail à l’adresse suivante : jocelynmartel@sfr.fr